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INFORMATIONS LEGALES PROLANG INTERNATIONAL 6 C, Boulevard Diderot 25 000 BESANCON FRANCE Numéro de Siret : 442 981 403 00029 Code APE : 741 AG Service clientèle : (+33) 06.34.18.61.76 FAX : (+33) 03.81.94.69.85 Site web : www.prolang international.com DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Monsieur Vincent Girard COPYRIGHT/DROIT D'AUTEUR Copyright 2008 Prolang International. © Tous droits réservés. Tous les textes, images, graphiques et autres éléments qui figurent sur ce site web sont soumis au droits d'auteurs et aux autres droits de propriété intellectuelle de Prolang International. Ces éléments ne peuvent être reproduits, distribués, modifiés ou affichés sur d'autres sites web sans le consentement écrit explicite de Prolang International. Le site Web de Prolang International constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur les droits d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 Euros d'amende. MARQUE DEPOSEE Prolang International est une marque déposée de Coopilote et fait l'objet d'un dépôt auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle). ® Tous droits réservés. PROPRIETE PRIVEE Le site de Prolang International : www.prolang international.com respecte la loi informatique et libertés de 1978 et fait l'objet d'une déclaration à la CNIL dont le numéro est : 1285650. En application de la loi Nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (Article 26 de la loi), d'accès (Article 34 à 38 de la loi), et de rectification (Article 36 de la loi) des données vous concernant. |
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